Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIT'O CONE
ESAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1514902
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque FRIT'O CONE

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIT'O CONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESAL domicilié(e) Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST-DONAT-SUR-L'HERBASSE (dossier no 2129873) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2129873) - France.

La marque FRIT'O CONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIT'O CONE est expirée depuis le 16 février 2009.

ESAL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORMIDABLE , CONFICONE , ROSE DE METS , BASCOGEL , BASQI , LE FORMIDABLE , LE BASQUE , CREMATIC , BI BASC , GATO -CONE


ESAL (société anonyme) - Les Fabriques, CLERIEUX, 26260 ST-DONAT-SUR-L'HERBASSE (dossier no 2129873) - France


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2129873) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2129873 - Publication au BOPI 1998-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, notamment récipients comestibles de biscuiterie ou de gaufretterie pour un contenu alimentaire, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.